CENTRE COMMUNAUTAIRE D'INTERVENTION EN DÉPENDANCE
  
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SUR LE WEB DEPUIS 1997

 

DROGUES ET LÉGISLATIONS

La consommation de drogues est un problème social préoccupant sous plusieurs aspects : expansion, démocratisation, apparition de produits synthétiques, importance du trafic international, criminalité accrue, etc... .

Plusieurs auteurs estiment toutefois que ce problème ne devrait pas être isolé mais étudié conjointement à d'autres problèmes sociaux tels l'alcoolisme, l'abus de médicaments et du tabac, le suicide; ils vont même jusqu'à remettre en question certaines certitudes telles le caractère nocif et criminogène de l'usage des drogues, l'hypothèse de l'escalade et la nécessité de protéger par des sanctions pénales les valeurs morales de la société.

Néanmoins, nous pouvons constater qu'actuellement plusieurs pays ont des normes pénales fort similaires en matière de drogues. Cela s'explique par le rôle capital joué par la législation internationale. Un trait dominant concerne la hausse régulière de la sévérité des peines quant au trafic. Mais cette rigueur n'a à peu près pas permis de solutionner ce problème. Par conséquent, au-delà de l'analyse des lois, il demeure important, pour certains, d'étudier le contexte socioculturel, économique et politique de ce problème afin d'y déceler les facteurs responsables de cette problématique. Ceci aura pour effet de déterminer une nouvelle politique sociale et non criminelle en matière de drogues.

Mais, avant d'en arriver là, regardons l'évolution des législations en cette matière.
En Europe, au 8e siècle, on menaçait de peines sévères les trafiquants de plantes stupéfiantes utilisées par les sorciers. Ainsi, «la répression était basée non pas sur le critère nocif de ces substances sur la santé individuelle ou collective, mais sur leurs liens avec des cérémonies hérétiques d'origine ibère ou celtique, c'est-à-dire sur le fait que cette utilisation allait à l'encontre de la doctrine catholique» (1) (1).

En Amérique, les historiens, missionnaires et soldats, rapportèrent que les indigènes utilisaient diverses drogues dont plusieurs étaient inconnues en Europe.

  • En janvier 1570, le roi Philippe ll d'Espagne promulgua deux lois : la première prohibe la vente de la coca. La deuxième, du fait que la coca enrichit considérablement certaines personnes mais provoque des désordres sérieux, contient des normes relativement au bon traitement à accorder aux Indiens ainsi qu'à la comptabilité de la consommation de la coca.

  •  En 1614, Philippe lll  interdit aux Indiens la consommation de vin et d'eau-de-vie. Mais toutes ces dispositions ne furent presque jamais appliquées car, premièrement, l'indigène était considéré comme un être inférieur au Blanc. Et deuxièmement, parce que le commerce de la coca représentait une excellente affaire pour les marchands espagnols, principalement les propriétaires de mines.

 Cette situation provoqua «l'affaiblissement et l'anéantissement de nombreux indiens qui travaillaient dans les mines et devaient acheter des feuilles de coca au lieu de nourriture afin de supporter,  en les mâchant,  le travail épuisant qui leur était imposé» (2).

Ces quelques exemples montrent bien que l'État intervenait principalement pour des motifs religieux, et à un degré moindre pour des raisons sanitaires et économiques.

Et dans tous les cas, la conséquence était la même: puissance et enrichissement pour certains, souffrance et domination pour les autres.

 

(1): José M. Rico, Les législations sur les drogues, 
Origine et Évolution, Psychotropes,vol. lll, no 1 p.70    (2): id., p.72     (3): id. p.69-72 

Rédaction : Jean-Yves Cloutier, intervenant en toxicomanie CENTRE L'ÉTAPE (1998)

   Mise à jour : 12 février, 2010